Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre Yoisho ayant son siège d’exploitation au 7 avenue Prince de Liège, 1330 Rixensart ci-après dénommée ”le vendeur”, et d’autre part, par toute personne physique ou morale effectuant un achat à la dite société Yoisho, via le site www.yoisho.be, dénommé ci-après ”l’acheteur”.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre les deux parties qui les acceptent sans réserve.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site www.yoisho.be.
Ces conditions générales de vente pouvent faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.
Produits
Normes & Utilisation
Le vendeur ne pourrait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Photographies & Présentation des produits :
Les photographies et autres reproductions des articles ne sont qu’indicatives et n’ont pas de valeur contractuelle
Le descriptif des articles est agrémenté de différentes photographies.
Si celles-ci proposent un angle d’approche esthétique, elles veillent également à permettre un jugement objectif de l’article.
Le vendeur s’engage à ne rien masquer de manière intentionnelle sur la réalité de l’objet par le biais des photographies.
L’acheteur a conscience que par le biais des photographies les couleurs visualisées varient parfois de la réalité dépendant notamment de la luminosité au moment du shooting et du réglage de l’écran de l’ordinateur utilisé.
Disponibilité des stocks
Les articles présentés sur le site www.yoisho.be ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et sur les pays distribués par les différents prestataires de transport.
Face à un dysfonctionnement exceptionnel dans la gestion des stocks et dans l’éventualité d’une indisponibilité des produits après la commande de l’acheteur, le vendeur s’engage à en informer le client au plus tôt et à lui préciser un délai de disponibilité.
L’acheteur aura le choix d’attendre la disponibilité du produit, de valider une commande partielle ou de ne pas valider sa commande.
Dans le cas où le compte bancaire de l’acheteur aurait été débité, le vendeur engagera une procédure de remboursement immédiate.
Le compte du client sera crédité de nouveau.
Le délai dépendra du mode de paiement utilisé par l’acheteur.
Commande
Le vendeur confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué : le client recevra un accusé de réception portant confirmation de la commande avec tous les éléments constitutifs du contrat (produit commandé / prix / modalités de livraison : estimation des délais de livraison, frais d’expédition).
Le vendeur se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, liée notamment à un problème d’approvisionnement de produits ou à un historique client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure.
Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci.
Le client vérifie l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit lors de la commande, notamment l’adresse de livraison.
Le vendeur ne peut être tenu pour responsable d’erreur de saisie et des conséquences qui en découlent (retard ou erreur de livraison, par exemple).
Les frais engagés pour la réexpédition de la commande ou pour toute autre erreur liée à des informations incorrectes seront à la charge du client.
Livraison
a. Données commande :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. L’acheteur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au moment de la commande.
Le vendeur ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.
Dans ce contexte ou dans le contexte d’une impossibilité au livreur de livrer, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Lors de la confirmation de la commande, les frais d’expédition seront accompagnés d’informations sur les modalités d’expédition (Nom de la société de transport prestant le service de livraison + type de livraison + délais estimés de livraison à daté de la réception du paiement totale )
Sauf indication contraire les frais d’expédition s’entendent toujours pour une livraison « door to door » : livraison jusqu’au domicile.
b. Responsabilité & Litige
Le vendeur ne pourrait être tenu pour responsable de retard de livraison en raison d’erreur ou de perturbations imputables aux transporteurs (exemple : grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport / incapacité de travail).
En cas de perte totale ou partielle, ou en cas de litige (quel qu’il soit) il appartient à l’acheteur d’exercer tout recours auprès du transporteur sans que la responsabilité du vendeur ne puisse jamais être mise en cause.
La responsabilité du vendeur ne peut plus être remise en cause à partir de la remise du produit au transporteur par le vendeur.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
A la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des produits.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, produit cassé, rayé, abimé dans son emballage intact) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites” précises et datées, accompagnée du nom et de la signature du client.
Le vendeur recommande au client de procéder à la constatation de l’état des produits livrés avant de signer l’accusé de réception du colis et de communiquer par écrit (avec preuve d’envoi) une plainte auprès de la société de transport dans un délai très rapide. Pour la plupart des sociétés de transport, l’acheteur dispose d’un délai de 48 heures pour émettre une plainte ou d’éventuelles réserves sous forme écrite.
Le bordereau de livraison remis par le transporteur daté et signé par l’acheteur (ou quiconque qui réceptionnerait la marchandise pour le compte de l’acheteur) lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière du transport et de délivrance.
Sauf stipulation expresse d’un délai de rigueur accepté par la Société, les délais de livraison et/ou d’exécution sont purement indicatifs; aucun retard, pour quelque cause que ce soit, ne pourra donner lieu à une annulation de la commande ou au paiement de dommages et intérêts
L’indication d’un délai de livraison ne vaut qu’à titre d’information et ne peut nous lier. Aucune commande ne peut être annulée en raison de l’expiration du délai de livraison
c. Erreur contenu livraison
L’acheteur devra formuler auprès de la société Yoisho, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvrable suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. L’acheteur doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison. La formulation de cette réclamation pourra être faite :
– en priorité par email : info@yoisho.be
– par téléphone au +32.476.51.51.38
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis à vis de l’acheteur.
Prix
Le prix est exprimé en euros
Le prix est exprimé TVA comprise.
Régime TVA : L’entreprise Yoisho est soumise à un régime particulier d’imposition sur la marge bénéficiaire tel que repris dans l’article 58, § 4, du Code de la TVA
Cela signifie que les prix s’entendent TVAC mais que la TVA n’est pas déductible par l’acheteur.
Le prix s’entend hors frais d’expédition et transport.
Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur, ils comprennent le prix d’envoi (tels que facturés par les différents prestataires de transport), un emballage de qualité ainsi que des frais de logistique.
Pour toute destination en dehors de l’UE, les différents frais et taxes (telle que taxe de passage en douane,…) peuvent venir s’ajouter au prix initialement indiqué sur le site. Ceux-ci ne sont pas compris dans les frais d’expédition et restent à la charge exclusive de l’acheteur.
Les frais d’expédition, facturés en supplément, seront indiqués dans la confirmation de commande.
Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par le vendeur.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Les produits livrés restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement définitif et intégral de leur prix.
Les paiements seront effectués par le biais d’un des modes de paiements proposé sur le site de Yoisho.
L’acheteur garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande.
Force Majeure
Le vendeur n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
Seront considérés comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
Litige
Le présent contrat est soumis au droit belge.
Le vendeur ne pourrait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de du vendeur sera en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents, quels que soit le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures.
Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Yoisho s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, et s’engage à les tenir pour strictement confidentielles.
Chacun dispose du droit d’obtenir sur simple demande la radiation ou la modification des enregistrements le concernant dans les registres de la société Yoisho.
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété de Yoisho en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents (notamment droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de l’e-boutique).
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
Droit de Rétraction pour les ventes à distance
Nous vous proposons ci-dessous un un formulaire de rétractation téléchargeable au format pdf.
L’acheteur dispose de 14 jours pour annoncer sa rétractation.
Dans le cadre des ventes à distance aux consommateurs rentrant dans le champ d’application de la loi du 14 juillet 1991, modifiée par la loi du 25 mai 1999, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendrier, à compter du lendemain de la date de réception de la marchandise, pour se rétracter sans indication de motif. A l’exception des produits fait sur mesure.
Pour un bon suivi du dossier, il est préférable que l’acheteur informe au préalable le vendeur de sa décision par courrier électronique à info@yoisho.com et/ou par téléphone +32.476.51.51.38.
Pour les produits :
1. Le consommateur peut résilier le contrat concernant l’achat d’un produit pendant un délai de réflexion d’un maximum de 14 jours, dans donner de raisons. Yoisho peut demander au consommateur de lui donner la raison de sa rétractation, mais ne peut l’obliger à lui répondre.
2. Le délai de réflexion mentionné sous paragraphe 1 commence le jour après que le consommateur, ou un tiers indiqué auparavant par le consommateur, qui n’est pas le transporteur, ait reçu le produit, ou a) si le consommateur a commandé plusieurs produits dans une commande, le jour où le consommateur ou un tiers indiqué par lui a reçu le dernier produit. Après en avoir informé clairement le consommateur avant la procédure de commande, Yoisho peut refuser une commande de plusieurs produits avec des délais de livraison différents. b) Si la livraison d’un produit est composée de plusieurs envois ou éléments : le jour où le consommateur ou le tiers indiqué par lui a reçu le dernier envoi ou élément. c) En cas de contrats pour la livraison régulière de produits pendant une période déterminée : le jour où le consommateur ou un tiers indiqué par lui a reçu le dernier produit.
Délai de réflexion prolongé pour les produits non livrés sur un support matériel en cas de non-information sur le droit de rétractation :
1. Si Yoisho n’a pas fourni les informations légalement obligatoires sur le droit de rétractation ou le modèle du formulaire de rétractation au consommateur, le délai de réflexion se termine douze mois après le délai de réflexion d’origine, déterminé selon les paragraphes précédents de cet article.
2. Si Yoisho a fourni les informations légalement obligatoires sur le droit de rétractation au consommateur dans les douze mois après le début du délai de réflexion d’origine, le délai de réflexion se termine 14 jours après réception de ces informations par le consommateur.
Obligations du consommateur pendant le délai de rétractation
1. Pendant le délai de réflexion, le consommateur traitera le produit et l’emballage avec soin. Il ne déballera le produit et ne l’utilisera que dans la mesure nécessaire pour déterminer le caractère, les caractéristiques et le fonctionnement du produit. Le principe étant que le consommateur ne doit manipuler et inspecter le produit que comme il le ferait dans un magasin.
2. Le consommateur est uniquement responsable de la perte de valeur du produit suite à une manière de manipuler le produit autrement que permis sous paragraphe 1.
3. Le consommateur n’est pas responsable d’une perte de valeur du produit si Yoisho ne lui a pas fourni toutes les informations légalement obligatoires sur le droit de rétractation avant la conclusion du contrat.
Utilisation et frais du droit de rétractation par le consommateur
1. Si le consommateur use de son droit de rétractation, il le signale avant la fin du délai de réflexion à l’aide du formulaire de rétraction ou d’une autre manière explicite à Yoisho.
2. Dès que possible, mais dans les 14 jours à partir du jour suivant la signalisation sous paragraphe 1, le consommateur retourne le produit, ou le remet à Yoisho ou son représentant. Ceci n’est pas nécessaire si Yoisho a proposé de venir chercher le produit. Le consommateur a respecté le délai de retour s’il retourne le produit avant la fin du délai de réflexion.
3. Le consommateur retourne le produit avec tous les accessoires fournis, si possible dans l’état et l’emballage d’origine, et selon les instructions raisonnables et claires fournies par Yoisho.
4. Le risque et la preuve d’une utilisation correcte et à temps du droit de rétractation sont à la charge du consommateur.
5. Le consommateur porte les frais directs de retour du produit. Si Yoisho n’a pas informé le consommateur que le retour est à sa charge ou si Yoisho indique qu’ils sont à sa charge à lui, le consommateur ne sera pas chargé des frais de retour.
6. Le consommateur ne porte pas de frais pour la livraison complète ou partielle d’un contenu sur un support matériel, si : a) Il n’a pas donné son accord explicite avant la livraison de commencer à respecter le contrat avant la fin du délai de réflexion ; b) Il n’a pas confirmé perdre son droit de rétractation en donnant son accord ; ou c) Yoisho a omis de confirmer cette déclaration du consommateur.
7. Si le consommateur use de son droit de rétractation, tous les contrats complémentaires sont résiliés de plein droit.
Obligation de l’entrepreneur en cas de rétractation
1. Si Yoisho permet la rétractation du consommateur par voie électronique, il envoie une confirmation de réception immédiatement après réception de cette information.
2. Yoisho rembourse tous les paiements du consommateur, y compris les éventuels frais de livraison facturés par Yoisho pour le produit retourné, sans délai, mais au plus tard dans les 14 jours après le jour où le consommateur l’a informé de sa rétractation. Sauf si Yoisho propose de venir chercher le produit, il peut attendre de rembourser jusqu’à la réception du produit ou jusqu’à ce que le consommateur prouve qu’il a retourné le produit, à la première occurrence.
3. Yoisho effectue le remboursement par le même moyen de paiement qu’a utilisé le consommateur, sauf si le consommateur accepte une autre méthode.
Le remboursement a lieu sans frais pour le consommateur.
4. Si le consommateur a choisi un moyen de livraison plus cher que la livraison standard la moins chère, Yoisho n’est pas obligé de rembourser les frais additionnels pour la méthode plus chère.
Exclusion du droit de rétractation
Yoisho peut exclure les produits et services suivants du droit de rétractation, mais uniquement si Yoisho l’a signalé clairement dans l’offre, au moins avant la conclusion du contrat :
1. Les produits et services dont le prix est influencé par des variations du marché financier en dehors de l’influence de Yoisho et qui peuvent avoir lieu dans le délai de rétractation.
2. Les contrats conclus pendant une vente aux enchères publique. Est entendu sous une vente aux enchères publiques une méthode de vente consistant en l’offre par Yoisho de produits au consommateur, qui est présent en personne ou a la possibilité d’être présent en personne à la vente aux enchères, sous la direction d’un commissaire-priseur, et où l’enchérisseur gagnant est tenu d’acheter les produits.
Mentions légales
LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
• Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
• Code général des impôts : art. 286 ter
• Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
1. IDENTIFICATION DU SITE
Nom du site : Yoisho.be
URL complète du site : www.yoisho.be
2. ATELIER
Yoisho.be
Avenue Prince de Liège 7, B-1330 Rixensart
3. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE
Productions Associées asbl - Yoisho
rue Emile Féron 70, B-1040 Bruxelles
info@yoisho.be
+32496443414
4. PUBLICATION DU SITE
webmaster du site : z.b design
5. HEBERGEUR DU SITE
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
team@jimdo.com
www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
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